Déposée le 15 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE & LYS et la Société Anonyme (SA) BIHR FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CERLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE & LYS domicilié(e) 21, RUE DE LA FRATERNITE, 93170 BAGNOLET (dossier no 2074689) - France et la Société Anonyme (SA) BIHR FRERES domicilié(e) 88220 URIMENIL (dossier no 2074689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2074689) - France.
La marque CERLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEINE & LYS (SARL) - 21, RUE DE LA FRATERNITE, 93170 BAGNOLET (dossier no 2074689) - France
BIHR FRERES (S.A.) - 88220 URIMENIL (dossier no 2074689) - France - SIREN 3
JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2074689) - France
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1996 n°2074689 - Publication au BOPI 1996-09-04
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Inscription le 30 juin 2005 - Erratum n°414203 - Publication au BOPI 2005-06-30
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241267 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180818 - Publication au BOPI 1995-01-24
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;notamment feuillards de plastique servant au cerclage des colis.Meubles, galces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment cerceaux ou cercles non métalliques destinés à l'emballage.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc); matières textiles fibreuses brutes.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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